Convocation à l'AG du 22 janvier 2016 et PV
Chère
consœur
Cher confrère,
Cher membre !
Une fois n’est pas coutume, l’AG de janvier 2016 ne sera pas ordinaire : outre les points qu’il est d’usage de traiter, les nouveaux statuts et le projet de règlement d’ordre intérieur de l’ASBL – fruits de plusieurs mois de travail - seront soumis au vote de l’assemblée présente. Avant cela, nous vous invitons à participer à une conférence relative à la problématique de l’accès à la profession des entreprises.
Vous l’aurez compris, nous vous attendons nombreux à cette l’assemblée générale de l’ABSL Collège des Experts Architectes de Belgique. Elle se tiendra le vendredi 22 janvier 2016 à 17h00, au siège social de l’association situé Place Bosh, 17 à 1300 Wavre.
La partie administrative de l’assemblée générale sera précédée d’un exposé traitant du contrôle de l’accès à la profession des entreprises par l’architecte et expert Cédric BOURGOIS, coordinateur du groupe de travail qui s‘attèle à cette problématique depuis plus de 8 mois. Cet exposé fera la synthèse des informations récoltées depuis mars 2015. Il proposera une explication des mécanismes y relatifs pour tous les experts ou/et architectes pratiquant de nos jours et étant directement confrontés à cette imposition légale.
À cette occasion, les membres présents recevront en exclusivité le guide traitant de cette matière et rédigé par ce groupe de travail. Ce guide comprend l’explication de la problématique, un organigramme détaillant la logique du contrôle ainsi que les textes de loi y relatifs, deux exemples concrets d’extraits BCE simplifiés et détaillés qui serviront de fil rouge à la présentation, ainsi que les numéros utiles à utiliser en cas de problème.
L’assemblée qui s’en suivra vera la concrétisation de nombreuses réflexions menées par un groupe de travail concernant la révision des statuts de notre ASBL, ainsi que la mise en place d’un règlement d‘ordre intérieur. Vous pouvez d’ores et déjà consulter, sur le lien http://expertsarchitectes.info/page/activites, la version coordonnée de la proposition de modification des statuts, ainsi que la proposition de règlement d’ordre intérieur, qui vous seront présentés lors de cette assemblée générale.
Comme le précise les statuts en vigueur ce jour, il ne peut être décidé d’une modification des statuts que si au moins deux tiers des membres effectifs et stagiaires sont présents ou représentés lors de l’assemblée durant laquelle ces statuts seront votés. Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée peut être convoquée conformément aux statuts. Celle-ci pourra prendre une décision valable, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Cette deuxième assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours civils qui suivent la première assemblée.
Nous comptons donc sur votre présence et avons besoin de vous le vendredi 22 janvier 2016 à 17h00. Après la partie sérieuse, ce sera l’occasion de nous retrouver de manière conviviale autour d’un buffet dinatoire !
Chaque modification des statuts requiert en outre une majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, également à la deuxième assemblée générale. Il ne peut être décidé d’une modification de l’objet de l’association qu’à la majorité de 4/5 des voix.
Les statuts en vigueur précisent également qu’il ne peut être décidé d’une modification des statuts que si cette modification est mentionnée en détail à l’ordre du jour. Vous trouverez donc un explicatif des modifications proposées en annexe à la présente.
Programme
16h45 Accueil des membres - venez nombreux !
17h15 Exposé concernant le contrôle de l’accès à la profession des entrepreneurs et distribution des guides pratiques de contrôle.
18h00 Assemblée générale, et du règlement d‘ordre intérieur et vote.
19h45 Buffet dinatoire.
Ordre du jour de l’assemblée générale
1. Approbation des PV des AG des 31 mars 2015 et 19 mai 2015 (disponible sur le site web du CEAB)
2. Rapport d’activité de 2015
3. Activités 2016
4. Proposition de cotisation 2016 et 2017
5. Bilan 2015 et budget 2015
6. Présentation de la proposition de modification des statuts et de règlement d’ordre intérieur.
7. Vote des nouveaux statuts et règlement d’ordre intérieur.
8. Rapport du comité d’agréation, présentation des nouveaux membres
9. Information des modifications au sein des membres.
10. Décharge aux administrateurs
Notez également qu’une place se libère au sein du comité d’agréation qui nécessite une certaine expérience dans le milieu de l’expertise. Si vous souhaitez participer activement à la vie du Collège, au sein du comité d’agréation ou du conseil d’administration et vous investir, envoyez votre candidature sur info@cneab.be avant la date limite du vendredi 15 janvier 2016.
Au cas où vous ne pourriez pas assister à cette assemblée, nous vous saurions gré de compléter la procuration ci-jointe et de la faire parvenir au mandataire de votre choix.
Nous vous rappelons également que les statuts prévoient que chaque membre nous fasse parvenir, annuellement, les formations extérieurs au CEAB qu’il a suivi avec mention de l’objet et du temps qui y a été consacré. Pour mémoire, chaque heure de formation rapporte 1 point de formation, chaque demi-journée de 2 à 4 heures rapporte 3 points, chaque journée de 5 heures minimum rapporte 6 points et chaque article de fond rédigé rapporte 2 points. La communication de vos formations est à envoyer à info@cneab.be. La participation à l’assemblée générale vous rapporte déjà 1 point.
Vous trouverez en annexe :
- un formulaire de confirmation de votre présence ou de procuration au cas où vous ne seriez pas présents à l’assemblée générale à renvoyer pour le 15 janvier 2016 au plus tard.
- l’explication des modifications de statuts proposées
Vous
remerciant pour votre collaboration, veuillez croire, chère consœur, cher
confrère, cher membre, en
l’expression de nos salutations les meilleures.
Olivia AUQUIER, Secrétaire
Cédric BOURGOIS, Administrateur
