Objectiver par la technologie

Ce jeudi 1er juin 2017, une trentaine de membre du CEAB se sont réunis pour mettre leurs expériences en commun en terme d'objectivation.

Une mise en commun des expériences

Le but des présentations, réalisées par les confrères IODICE (Président du CEAB) et BOURGOIS (Vice-Président), avec l'aimable participation des firmes INFRASONOR et TESTO était de faire découvrir plusieurs techniques d’investigation que tout expert qui doit donner un avis technique est susceptible d’utiliser et dont il devrait maîtriser les principales caractéristiques ou, au minimum en comprendre les tenants et aboutissants. Il arrive que l’expert judiciaire y soit confronté dans divers rapports écrits par des conseils techniques. Il devra alors en contrôler les conditions d’utilisation avant d’en analyser les résultats. Certaines de ces techniques sont simples et peu couteuses. D’autres sont assez complexes (et plus couteuses). Ces dernières peuvent nécessiter de faire appel à un sapiteur.

Dans un monde ou l'hyper-technologique se démocratise par son coût chaque jour d'avantage, certains outils sont banalisés et considérés comme simples (la thermographie par exemple). Ils doivent cependant être utilisés avec précautions pour ne pas fausser les interprétations et donner des informations erronées. Le cas échéant, l’expert risque de mettre en route une procédure, parfois judiciaire, inutile et couteuse.

Dernières mises au point avant l'arrivée des participants

Articulation de l'après-midi

L'après-midi d'étude était structuré autour de six griefs ou pathologies fréquemment rencontrés en expertise. Pour chacune des techniques présentées, une réflexion préalable a brossé un rapide panorama de quels sont les éléments que cette technique permet ou ne permet pas de démontrer. La problématique des tolérances a clôturé celle-ci.

L’approfondissement de ces présentation est possible par la lecture de la littérature y mentionnée, ainsi que des articles du CSTC auxquels il a été fait référence.

Pourquoi objectiver?

La finalité de toute expertise, pour le conseil technique ou l’expert désigné par un tribunal, est d'objectiver une situation technique litigieuse. Pour le conseil technique, cette objectivation permettra de conseiller son client au mieux de ses intérêtsen se concentrant sur les aspects techniques du litige naissant ou en cours. Pour l’expert judiciaire, le but sera de produire un rapport technique précis et contradictoire qui laisse la porte ouverte aux moins de critiques possibles et, tant que faire se peut, à aucune.

Dans la pratique, il n'est pas rare de constater lorsqu’une expertise démarre, que plusieurs des griefs dont il est fait mention, non jamais été démontrés. Étant dans l’émotion, les parties en sont simplement persuadées. Elles ont perdu une bonne part d’objectivité. Le rôle de l’expert sera donc de rediriger les discussions vers un débat technique objectivable.

Cette recherche d’une objectivité maximale doit être une des priorités de l’expert. Même si les parties sont de bonne foi, leur mémoire est sélective et souvent déformée par le conflit émotionnel sous-jacent. De plus, il ne faudrait pas perdre de vue que la réalité vécue par chacun est différente.

La démonstration objectivée des faits simplifie souvent la résolution des problèmes.

La charge de la preuve

Lors d'un accident d'avion, les enquêteurs disposent généralement de deux éléments essentiels, si toutefois ils ont été retrouvés. Il s'agit de l'enregistreur phonique et de l'enregistreur de paramètres. Si nous avions, pour rédiger nos rapports d’expertise, la totalité des conversations des parties, ainsi que toutes les données techniques, nos missions d’expertise ne seraient que simplifiées ou même inexistantes.

Mais, ce n'est pas le cas…

Il appartient dès lors aux experts, judiciaires et conseils techniques, de rassembler un maximum d'éléments probants et objectivés. Les experts judiciaires ne peuvent toutefois réaliser ce travail que sur base des éléments transmis par les parties et leurs conseils techniques. Comme le précise le code judiciaire, article 870, « chacune des parties à la charge de prouver les faits qu’elle allègue »

La pro-activité des conseils techniques est donc essentielle au bon avancement de l’expertise judiciaire.

A moindre coût

Lors du choix d’une technique de recherche, les experts garderont en mémoire l’article 875bis du Code judiciaire qui énonce

« le juge limite le choix de la mesure d’instruction à ce qui est suffisant pour la solution du litige en privilégiant la mesure la plus simple, la plus rapide et la moins onéreuse ».


Les différents exposés ont été les suivants :

1. Les problèmes d'humidité,

2. Les recherches souterraines,

3. Les problèmes acoustiques,

4. Les problèmes de stabilité,

5. Les problèmes thermiques,

6. Les problèmes de tolérances


Les PPT, autres que ceux ci-dessous, seront disponibles lors de leur publication après la formation à l'expertise qui sera dispensée fin d'année.



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